Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Travail
Adopté le : 25/11/1992
Rapporteur :
CALANDRA Paul
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 28/10/1992
Rapporteur :
BIDEGAIN José
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 14/10/1992
Rapporteur :
VANDIER Jacques
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 13/10/1992
Rapporteur :
TREFFEL Jacques
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 08/07/1992
Rapporteur :
TOURNEBISE Alain
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 08/07/1992
Rapporteur :
CRETON Michel
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 24/06/1992
Rapporteur :
ANDRIEU Jean
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 24/06/1992
Rapporteur :
ROBIN Jean
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 23/06/1992
Rapporteur :
GAUTHIER Michel
RAPPORT
Traité par :
Travail
Adopté le : 10/06/1992
Rapporteur :
POUPON Thérèse
Travaux
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