Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 10/11/1987
Rapporteur :
SALVANÈS Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 29/10/1987
Rapporteur :
ESCANDE Jean-Paul
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 29/10/1987
Rapporteur :
MARCHELLI Paul
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 14/10/1987
Rapporteur :
DELMON Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 14/10/1987
Rapporteur :
ANDRIEU Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 14/10/1987
Rapporteur :
CORMORÈCHE Pierre
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
DDA
Adopté le : 30/09/1987
Rapporteur :
RENON Gérard
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 24/06/1987
Rapporteur :
LAGANE Robert
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
DDA
Adopté le : 23/06/1987
Rapporteur :
DELOUVRIER Paul
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 27/05/1987
Rapporteur :
BICHOT Jacques
Rechercher une publication
Annuler les critères