Plénière : Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Le fait religieux dans l'entreprise

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Mardi 12 novembre 2013 | De 15h30 à 19h00

Compte-rendu intégral de la séance
    Ordre du jour
    Ordre du jour

     

    • Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt" par Mme Jocelyne HACQUEMAND, rapporteure, au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation présidée par M. Joseph GIROUD

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    • Présentation du projet d'avis intitulé "Le fait religieux dans l'entreprise" par Mmes Edith Arnoult-Brill et Gabrielle Simon, rapporteures, au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Mme Françoise GENG
    Nombre total des votants : 184
    Total des voix pour : 176
    Total des voix contre : 2
    Total des abstentions : 6
    Groupe
    Votes
    Déclarations
    Orateur
    Votes et déclarations
    Pour
    15
    Pour
    8
    Pour
    15
    Pour
    5
    Groupe
    Pour
    4
    Groupe
    Pour
    16
    Pour
    9
    Abstention
    5
    Pour
    4
    Pour
    34
    Contre
    2
    Abstention
    1
    Pour
    4
    Pour
    8
    Groupe
    Pour
    3
    Nombre total des votants : 186
    Total des voix pour : 172
    Total des voix contre : 1
    Total des abstentions : 13
    Groupe
    Votes
    Déclarations
    Orateur
    Votes et déclarations
    Pour
    17
    Pour
    8
    Pour
    15
    Pour
    5
    Groupe
    Pour
    4
    Groupe
    Pour
    16
    Abstention
    8
    Pour
    22
    Abstention
    1
    Pour
    4
    Pour
    5
    Pour
    31
    Contre
    1
    Abstention
    4
    Pour
    4
    Pour
    8
    Groupe
    Pour
    3