Groupe de l'artisanat

président

Pierre MARTIN

Désigné par : Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'Artisanat (APCMA)

Groupe de l'artisanat

Organisations représentées

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'Artisanat (APCMA)

Union professionnelle artisanale (UPA)

Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services (CNAMS)

Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Confédération générale de l'alimentation en détail (section artisanale) (CGAD)

Attachée de groupe

Valérie RAMAGE

Tél : 01 44 43 64 02

valerie.ramage@lecese.fr

membres

Monique AMOROS

Désignée par : Accord entre CNAMS, CAPEB, CGAD section artisanale, UPA

Jean-Pierre CROUZET

Désigné par : Confédération générale de l'alimentation en détail (section artisanale) (CGAD)

Catherine FOUCHER

Désignée par : Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Marie-Christine GAULTIER

Désignée par : Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'Artisanat (APCMA)

Alain GRISET

Désigné par : Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'Artisanat (APCMA)

Jean LARDIN

Désigné par : Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Christian LE LANN

Désigné par : Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'Artisanat (APCMA)

Patrick LIÉBUS

Désigné par : Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Rolande SASSANO

Désignée par : Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'Artisanat (APCMA)

Michel BRESSY

Désigné par : Accord entre CNAMS, CAPEB, CGAD section artisanale, UPA

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La prévention des risques psychosociaux	10 abstentions	Télécharger	Patrick LIÉBUS
La gestion et l'usage de l'eau en agriculture	9 abstentions	Télécharger	Marie-Christine GAULTIER
Face aux défis du développement : comment renforcer les ONG françaises ?	6 voix pour	Télécharger	Rolande SASSANO
Suicide : plaidoyer pour une prévention active	5 voix pour	Télécharger	Catherine FOUCHER
Le logement autonome des jeunes	6 voix pour	Télécharger	Pierre MARTIN
Entreprendre autrement : L'économie sociale et solidaire	8 abstentions		Catherine FOUCHER
Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République	7 voix pour	Télécharger	Monique AMOROS
Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire	8 voix pour	Télécharger	Patrick LIÉBUS
La transition énergétique : 2020-2050 un avenir à bâtir, une voie à tracer	8 voix pour	Télécharger	Patrick LIÉBUS
Rapport annuel sur l'état de la France en 2012	7 voix pour	Télécharger	Marie-Christine GAULTIER
La filière automobile : comment relever les défis d'une transition réussie ?	5 voix pour	Télécharger	Jean-Pierre CROUZET
La valorisation de la forêt française	8 voix pour	Télécharger	Marie-Christine GAULTIER
Le coût économique et social de l’autisme	10 voix pour	Télécharger	Monique AMOROS
L'emploi des jeunes	9 voix pour		Patrick LIÉBUS
Réussir la démocratisation de l’enseignement supérieur : l’enjeu du premier cycle	10 voix pour	Télécharger	Monique AMOROS
L'investissement public : malgré les difficultés, une priorité	7 voix pour	Télécharger
L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs (SRV)	7 voix pour	Télécharger
La dette : un pont entre passé et avenir	10 voix pour	Télécharger	Marie-Christine GAULTIER
Droits formels\|droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes	10 voix pour	Télécharger	Catherine FOUCHER
Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète	9 voix pour	Télécharger	Rolande SASSANO
Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer	7 voix pour	Télécharger
Gagner la bataille de l’exportation avec les PME	7 voix pour	Télécharger	Rolande SASSANO
Projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)	9 voix pour	Télécharger	Pierre MARTIN
Bilan du Grenelle de l'environnement	7 abstentions	Télécharger	Rolande SASSANO
Les enjeux de la prévention en matière de santé	9 voix pour	Télécharger	Catherine FOUCHER
La future politique commune des pêches	7 voix pour	Télécharger	Marie-Christine GAULTIER
Rapport annuel sur l'état de la France	9 voix pour	Télécharger	Marie-Christine GAULTIER
40 ans de formation professionnelle : bilan et perspectives	8 voix pour	Télécharger	Patrick LIÉBUS
Quelles missions et quelle organisation de l'état dans les territoires ?	9 voix pour	Télécharger	Jean LARDIN
La mobilité des jeunes	7 voix pour	Télécharger	Monique AMOROS
Les négociations climatiques internationales à l'aune de la conférence de Durban	6 voix pour	Télécharger	Rolande SASSANO
La compétitivité, enjeu d'un nouveau modèle de developpement	6 voix pour	Télécharger	Jean-Pierre CROUZET
Bilan et perspectives du PNRU	10 voix pour	Télécharger	Pierre MARTIN
Les inégalités à l'école	10 voix pour	Télécharger	Monique AMOROS
Au coeur du G20, une nouvelle dynamique pour le progrès économique, social et environnemental	9 voix pour	Télécharger	Rolande SASSANO
La protection sociale	9 abstentions	Télécharger	Catherine FOUCHER
Les énergies renouvelables Outre-mer	9 voix pour	Télécharger	Jean-Pierre CROUZET
La biodiversité : relever le défi sociétal	8 voix pour	Télécharger	Jean LARDIN
Pôle emploi et la réforme du service public	9 voix pour	Télécharger	Monique AMOROS
La dépendance des personnes âgées	10 voix pour	Télécharger	Catherine FOUCHER
La future PAC après 2013	9 voix pour	Télécharger	Christian LE LANN