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19 Juin 2013

	Eléments
	Examen, en seconde lecture, du chapitre III de l'avant-projet d'avis Agenda des Travaux et Auditions 09:00 - 12:00 Saisine concernée : Financer la transition écologique et énergétique Formation de travail concernée : Section de l'économie et des finances Suite de l'examen du projet de rapport Agenda des Travaux et Auditions 09:30 - 12:30 Saisine concernée : Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques Formation de travail concernée : Section des affaires sociales et de la santé Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis Agenda des Travaux et Auditions 09:30 - 18:00 Saisine concernée : Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? Formation de travail concernée : Section de l'environnement Suite de la présentation du projet de plan Agenda des Travaux et Auditions 09:30 - 18:00 Saisine concernée : Agir pour la biodiversité Formation de travail concernée : Section de l'environnement Audition de Mme Alison SMOLARSKI, nutritionniste au service « prévention et promotion de la santé » de la Mutualité Française de Bourgogne Agenda des Travaux et Auditions 09:45 - 12:30 Saisine concernée : Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée Formation de travail concernée : Section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis Agenda des Travaux et Auditions 10:00 - 18:00 Saisine concernée : La transition énergétique dans les transports Formation de travail concernée : Section de l'aménagement durable des territoires Entretien avec Monsieur Pierre HERISSON, membre fondateur de l’Agence pour l’éducation par le sport (APELS) Agenda du Président Participe au 109ème Congrès des Notaires de France à Lyon sur le thème « Propriétés publiques : quels contrats pour quels projets ? » Agenda du Président Examen, en première lecture, du projet de rapport (parties I, II et III) Agenda des Travaux et Auditions 14:00 - 18:00 Saisine concernée : Rapport annuel sur l’état de la France en 2013 Formation de travail concernée : Commission temporaire "Rapport annuel sur l'état de la France" • Auditions de M. Jean-Guy HUGLO, conseiller référendaire à la chambre sociale de la Cour de cassation et de M. Pascal BERNARD, vice-président de l’ANDRH et président de la commission diversité-égalité femmes hommes Agenda des Travaux et Auditions 14:15 - 18:00 Saisine concernée : Le fait religieux dans l'entreprise Formation de travail concernée : Section du travail et de l'emploi Concert de musique classique par le Paris Mozart Orchestra sous la direction de Claire Gibault Agenda du Palais d'Iéna

Eléments

Examen, en seconde lecture, du chapitre III de l'avant-projet d'avis
Agenda des Travaux et Auditions

09:00 - 12:00
Saisine concernée : Financer la transition écologique et énergétique
Formation de travail concernée : Section de l'économie et des finances

Suite de l'examen du projet de rapport
Agenda des Travaux et Auditions

09:30 - 12:30
Saisine concernée : Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
Formation de travail concernée : Section des affaires sociales et de la santé

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis
Agenda des Travaux et Auditions

09:30 - 18:00
Saisine concernée : Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
Formation de travail concernée : Section de l'environnement

Suite de la présentation du projet de plan
Agenda des Travaux et Auditions

09:30 - 18:00
Saisine concernée : Agir pour la biodiversité
Formation de travail concernée : Section de l'environnement

Audition de Mme Alison SMOLARSKI, nutritionniste au service « prévention et promotion de la santé » de la Mutualité Française de Bourgogne
Agenda des Travaux et Auditions

09:45 - 12:30
Saisine concernée : Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée
Formation de travail concernée : Section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis
Agenda des Travaux et Auditions

10:00 - 18:00
Saisine concernée : La transition énergétique dans les transports
Formation de travail concernée : Section de l'aménagement durable des territoires

Entretien avec Monsieur Pierre HERISSON, membre fondateur de l’Agence pour l’éducation par le sport (APELS)
Agenda du Président

Participe au 109ème Congrès des Notaires de France à Lyon sur le thème « Propriétés publiques : quels contrats pour quels projets ? »
Agenda du Président

Examen, en première lecture, du projet de rapport (parties I, II et III)
Agenda des Travaux et Auditions

14:00 - 18:00
Saisine concernée : Rapport annuel sur l’état de la France en 2013
Formation de travail concernée : Commission temporaire "Rapport annuel sur l'état de la France"

• Auditions de M. Jean-Guy HUGLO, conseiller référendaire à la chambre sociale de la Cour de cassation et de M. Pascal BERNARD, vice-président de l’ANDRH et président de la commission diversité-égalité femmes hommes
Agenda des Travaux et Auditions

14:15 - 18:00
Saisine concernée : Le fait religieux dans l'entreprise
Formation de travail concernée : Section du travail et de l'emploi

Concert de musique classique par le Paris Mozart Orchestra sous la direction de Claire Gibault
Agenda du Palais d'Iéna

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