Saisine gouvernementale confiée à la section de l’Aménagement durable des territoires

Intervention de M. Serge GUILLON, Secrétaire général des affaires européennes sur le Programme national de réforme (PNR) 2013

Audition de M. Gilles PISON, Directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED).

Colloque co-organisé par le professeur Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du climat de l’université de Paris-Dauphine et le conseil général de l’Environnement et du Développement durable

Présentation du Projet d'avis intitulé "La prévention des risques psychosociaux" présenté par Mme Sylvie BRUNET.

Avis présenté par Mme Florence DENIER-PASQUIER, au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation présidée par M. Joseph Giroud.

Avis intitulé "La prévention des risques psychosociaux" présenté le 14 mai 2013 par Mme Sylvie BRUNET, rapporteure au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Mme Françoise GENG

• Discussion sur l’opportunité de demander ou non la transformation en rapport et projet d’avis de l’étude  L’extension de la juridiction française au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France
• Audition de Victorin LUREL, ministre des Outre-mer dans le cadre de l’étude intitulée Le défi de l’insertion professionnelle et sociale des jeunes ultramarins

Audition de Mme Emily SIMS, spécialiste principale du programme des entreprises multinationales au Bureau international du travail (BIT).